Olivier Poncelet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PONCELET (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur civil divisionnaire
date_debut="2025-01-01"
JORFTEXT000050981082(source JORF)
nomination
16 Janvier 202516/01/2025
De: Olivier PONCELET
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport
Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport »
TLF
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des sanctions administratives (CNS)
JORFTEXT000050233735(source JORF)
nomination
19 Septembre 202419/09/2024
De: Olivier PONCELET
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
pour la durée du mandat de leur prédécesseur restant à courir, soit
représentant des organisations professionnelles
TLF
Groupe:
Commission nationale des sanctions administratives (CNS)
date_fin="2024-06-27"
JORFTEXT000047774682(source JORF)
nomination
02 Juillet 202302/07/2023
De: PONCELET Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Olivier Poncelet
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Poncelet (Olivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Poncelet (Olivier, Michel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Olivier Poncelet
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Poncelet (Olivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Poncelet (Olivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000229076(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Poncelet (Olivier)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Poncelet (Olivier, Eric)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1998
III. - Concours PC-PSI (physique- chimie/physique-sciences de l'ingénieur)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000573339(source JORF)
admissibilite
23 Juin 199823/06/1998
De: Poncelet (Olivier)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.